Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTAN
Société SOLABIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3022949
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque SOLUTAN

Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Société SOLABIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOLABIA domicilié(e) 29, rue Delizy, 93698 PANTIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 743 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard JOSSET Société SOLABIA - France.

La marque SOLUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTAN est expirée depuis le 13 avril 2010.

Société SOLABIA a également déposé les autres marques suivantes : MILLISPHERE , VEGEMOELLE , COMPLEXE AE , PHYTOLYSAT , SOLAMINCYL , SUNGLYCAN


Société SOLABIA Société Anonyme - 29, rue Delizy, 93698 PANTIN Cedex - France - SIREN 316743095


Monsieur Gérard JOSSET Société SOLABIA - France


Inscription le 11 janvier 2001 - Retrait partiel n°313989 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Produit chimique destiné à l'industrie cosmétique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.